Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAT
BAT (Application et Revêtements Plastiques)

Numéro de dépôt :
959177
Date de dépôt :
17/06/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BAT

Déposée le 17 juin 1976 par BAT (Application et Revêtements Plastiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAT (Application et Revêtements Plastiques) domicilié(e) (soc. à r. l.), boulevard Garibaldi, Tarare (Rhône). - France.

La marque BAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

BAT (Application et Revêtements Plastiques a également déposé les autres marques suivantes : TARAFLEX , BAT SOL


BAT (Application et Revêtements Plastiques) - (soc. à r. l.), boulevard Garibaldi, Tarare (Rhône). - France


Inscription - Changement de dénomination, Changement de nature juridique n°112623 - Publication au BOPI 1977-519

Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières et non compris dans d'autres classes;matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles et non métalliques;cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie;matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables, monuments en pierres;cheminées;meubles, glaces, cadres, articles non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières;cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc.), matières textiles fibreuses brutes;tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres produits servant à couvrir les planchers;tentures (excepté en tissu);feuilles, films, plaques et baguettes de matière plastique (produits semi-finis).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.