Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASYS
BASYS INTERNATIONAL LIMITED, société régie par le Droit Britannique et ayant son siège social

Numéro de dépôt :
1557035
Date de dépôt :
25/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/1999
BASYS de BASYS INTERNATIONAL LIMITED

Présentation de la marque BASYS

Déposée le 25 octobre 1989 par la société BASYS INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BASYS INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) 45 Mortimer Street, Londres W1V 1PF ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle Bardou - France.

La marque BASYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1557035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38


BASYS INTERNATIONAL LIMITED, société régie par le Droit Britannique et ayant son siège social - 45 Mortimer Street, Londres W1V 1PF ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Cabinet Morelle Bardou - France


Inscription le 8 janvier 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59069 - Publication au BOPI 1992-01-08

Appareils et instruments scientifiques et notamment ordinateurs, logiciels et progiciels, programmes pour ordinateurs, cassettes, films, disques et disquettes destinés à des ordinateurs;appareils et instruments scientifiques de contrôle;appareils électriques et électroniques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, du son ou des images et en particulier pour la transmission par télévision.Services de communication et en particulier services de communication pour la transmission d'informations par des moyens électroniques;communication radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, télescription, transmission de messages, télégrammes; agences de presse et d'informations et notamment agences de presse pour la préparation et la transmission de l'information par radio et télévision

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.