Marque expirée - Marque en non vigueur

pharmactua.com L'information en ligne pour les acteurs du monde de la santé
BASVILLE EDITION, SARL

Numéro de dépôt :
3630598
Date de dépôt :
17/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2019
pharmactua.com L\'information en ligne pour les acteurs du monde de la santé de BASVILLE EDITION

Présentation de la marque pharmactua.com L'information en ligne pour les acteurs du monde de la santé

Déposée le 17 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASVILLE EDITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pharmactua.com L'information en ligne pour les acteurs du monde de la santé »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASVILLE EDITION domicilié(e) 119 Bis rue de Colombes - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 005 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence DENIS-LEROY, Avocat à la Cour, Cabinet DENIS-LEROY domicilié(e) 145 rue de la Pompe - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pharmactua.com L'information en ligne pour les acteurs du monde de la santé est expirée depuis le 17 février 2019.

BASVILLE EDITION a également déposé les autres marques suivantes : PHARMACTUA , BATEAUACTU


BASVILLE EDITION, SARL - 119 Bis rue de Colombes - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France - SIREN 491005989


Laurence DENIS-LEROY, Avocat à la Cour, Cabinet DENIS-LEROY - 145 rue de la Pompe - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Inscription le 6 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°507569 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 28 mars 2011 - Changement d'adresse n°545890 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.

Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.