Marque renouvelée - Marque en non vigueur

hedd hautes études en développement durable
BASUYAU VINCENT

Numéro de dépôt :
3190507
Date de dépôt :
24/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2022
hedd hautes études en développement durable de BASUYAU VINCENT

Présentation de la marque hedd hautes études en développement durable

Déposée le 24 octobre 2002 par BASUYAU VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « hedd hautes études en développement durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est BASUYAU VINCENT domicilié(e) 2 Rue de la Fontaine du May - 77590 - CHARTRETTES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VINCENT BASUYAU domicilié(e) 2 Rue de la Fontaine du May - 77590 - CHARTRETTES - France.

La marque hedd hautes études en développement durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque hedd hautes études en développement durable est expirée depuis le 24 octobre 2022.


BASUYAU VINCENT - 2 Rue de la Fontaine du May - 77590 - CHARTRETTES - France


VINCENT BASUYAU - 2 Rue de la Fontaine du May - 77590 - CHARTRETTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2012 n°2510911 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-02

Traitement de matières minérales ou organiques naturelles ou artificielles. Purification de l'air ou de l'eau. Décontamination de matériaux dangereux. Traitement de déchets. Education, enseignement, notamment formation et sensibilisation au développement durable. Publication de livres. Production de films. Organisation de concours en matière d'éducation. Organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Hébergement de sites informatiques (sites Web) . Services juridiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.