Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSTE-UBESSE
Monsieur BASTIT Eric Joseph

Numéro de dépôt :
96633666
Date de dépôt :
14/06/1996
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
14/06/2006

Présentation de la marque COSTE-UBESSE

Déposée le 14 juin 1996 par monsieur BASTIT Eric Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « COSTE-UBESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est monsieur BASTIT Eric Joseph domicilié(e) 219 Chemin des Combes, 34270 SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bruno FOULQUIER-GAZAGNES - France.

La marque COSTE-UBESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSTE-UBESSE est expirée depuis le 14 juin 2006.


Monsieur BASTIT Eric Joseph - 219 Chemin des Combes, 34270 SAINT MATHIEU DE TREVIERS - France


Maître Bruno FOULQUIER-GAZAGNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

- Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Boissons alcooliques (à l'exception des bières

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.