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Marques déposées par monsieur BASTIER JEAN-LUC
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JL MOTORS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JL MOTORS
Mr BASTIER JEAN-LUC

Numéro de dépôt :
1370380
Date de dépôt :
04/09/1986
Lieu de dépôt :
MARENNES
Date d'expiration :
04/09/1996
JL MOTORS de BASTIER JEAN-LUC

Présentation de la marque JL MOTORS

Déposée le 4 septembre 1986 par monsieur BASTIER JEAN-LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARENNES), la marque française « JL MOTORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BASTIER JEAN-LUC domicilié(e) 17, av du Maréchal Leclerc, 17200 ROYAN. - France.

La marque JL MOTORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370380.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JL MOTORS est expirée depuis le 4 septembre 1996.


Mr BASTIER JEAN-LUC - 17, av du Maréchal Leclerc, 17200 ROYAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-07

Motos,vélomoteurs,vélos,outillage de jardin à moteur (en particulier tondeuse à gazon,débroussailleuse,motoculteur)

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.