Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUST HORN
M. BASTIEN SERVOZ, Agissant pour le compte de la société "CUST'HORN" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4003383
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2023
CUST HORN de BASTIEN SERVOZ

Présentation de la marque CUST HORN

Déposée par voie électronique le 6 mai 2013 par monsieur BASTIEN SERVOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUST HORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est monsieur BASTIEN SERVOZ domicilié(e) 6bis rue IDRAC - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BASTIEN SERVOZ domicilié(e) 6bis rue IDRAC - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque CUST HORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003383.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 15 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUST HORN est expirée depuis le 6 mai 2023.


M. BASTIEN SERVOZ, Agissant pour le compte de la société "CUST'HORN" en cours de formation - 6bis rue IDRAC - 31000 - TOULOUSE - France


M. BASTIEN SERVOZ - 6bis rue IDRAC - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Porte-clefs de fantaisie ;

Instruments de musique ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.