Marque enregistrée - Marque en vigueur

BASTANS
M. BASTIEN NOEL, Agissant pour le compte de la société "EURL" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4353399
Date de dépôt :
10/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2027
BASTANS de BASTIEN NOEL

Présentation de la marque BASTANS

Déposée par voie électronique le 10 avril 2017 par monsieur BASTIEN NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASTANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est monsieur BASTIEN NOEL domicilié(e) 9 LOTISSEMENT SAINT ABDON - 05130 - TALLARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BASTIEN NOEL domicilié(e) 9 LOTISSEMENT SAINT ABDON - 05130 - TALLARD - France.

La marque BASTANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTANS arrivera à expiration en date du 10 avril 2027.


M. BASTIEN NOEL, Agissant pour le compte de la société "EURL" en cours de formation - 9 LOTISSEMENT SAINT ABDON - 05130 - TALLARD - France


M. BASTIEN NOEL - 9 LOTISSEMENT SAINT ABDON - 05130 - TALLARD - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Vêtements .