Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cirius
M. Bastien Lesaulnier
M. ROFIQUE Daniel

Numéro de dépôt :
3923798
Date de dépôt :
31/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Cirius de Bastien Lesaulnier

Présentation de la marque Cirius

Déposée le 31 mai 2012 par monsieur Bastien Lesaulnier et monsieur ROFIQUE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cirius »

Les déposants sont monsieur Bastien Lesaulnier domicilié(e) 244 rue Felix Faure - 76600 - LE HAVRE - France et monsieur ROFIQUE Daniel domicilié(e) 68 rue d'Ecqueville - 76930 - OCTEVILLE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bastien Lesaulnier domicilié(e) 244 rue Felix Faure - 76600 - LE HAVRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Bastien Lesaulnier a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS EPICIERS


M. Bastien Lesaulnier - 244 rue Felix Faure - 76600 - LE HAVRE - France

M. ROFIQUE Daniel - 68 rue d'Ecqueville - 76930 - OCTEVILLE SUR MER - France


M. Bastien Lesaulnier - 244 rue Felix Faure - 76600 - LE HAVRE - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 18 septembre 2013 - Rejet total n°608973 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Evènementiel et soirée public ou privés.