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Marques déposées par monsieur Bastien GARNIER
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Ferme de la Goutte d'Or
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ferme de la Goutte d'Or
Monsieur Bastien GARNIER

Numéro de dépôt :
4580353
Date de dépôt :
10/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2029
Ferme de la Goutte d\'Or de Bastien GARNIER

Présentation de la marque Ferme de la Goutte d'Or

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2019 par monsieur Bastien GARNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ferme de la Goutte d'Or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Bastien GARNIER domicilié(e) 9 ROUTE DE DIJON - 21170 - CHARREY SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bastien GARNIER domicilié(e) 22 GRANDE RUE - 21220 - EPERNAY SOUS GEVREY - France.

La marque Ferme de la Goutte d'Or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4580353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferme de la Goutte d'Or arrivera à expiration en date du 10 septembre 2029.


Monsieur Bastien GARNIER - 9 ROUTE DE DIJON - 21170 - CHARREY SUR SAONE - France


Monsieur Bastien GARNIER - 22 GRANDE RUE - 21220 - EPERNAY SOUS GEVREY - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Huiles à usage alimentaire ;

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; moutarde ; sauces (condiments) ; crêpes (alimentation) ;

Légumes frais ; semences (graines) ; malt ; céréales en grains non travaillés ;

Bières.