Marque expirée - Marque en non vigueur
PROJEXPO.fr PROJET CULTUREL
Numéro de dépôt :
3485325
Date de dépôt :
02/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
02/03/2017
Présentation de la marque PROJEXPO.fr PROJET CULTUREL
Déposée le 2 mars 2007 par BASTIEN DUDEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « PROJEXPO.fr PROJET CULTUREL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROJEXPO.fr PROJET CULTUREL est expirée depuis le 2 mars 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31
Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14