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Marques déposées par Bastien DONJON
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CIVATIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIVATIS
Bastien DONJON
Luc Olivier LAFEUILLE
Sylvie GOUEDART

Numéro de dépôt :
3770478
Date de dépôt :
29/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2020
CIVATIS de Bastien DONJON

Présentation de la marque CIVATIS

Déposée le 29 septembre 2010 par Bastien DONJON, Luc Olivier LAFEUILLE, Sylvie GOUEDART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIVATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Les déposants sont Bastien DONJON domicilié(e) 59 rue de Suzon Résidence Grand-Chêne – Bât. 3 - 33400 - TALENCE - France, Luc Olivier LAFEUILLE domicilié(e) 58 rue des Futaies - 33560 - CARBON-BLANC - France, Sylvie GOUEDART domicilié(e) 58 rue des Futaies - 33560 - CARBON-BLANC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie GOUEDART domicilié(e) 58 rue des Futaies - 33560 - CARBON-BLANC - France.

La marque CIVATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIVATIS est expirée depuis le 29 septembre 2020.


Bastien DONJON - 59 rue de Suzon Résidence Grand-Chêne – Bât. 3 - 33400 - TALENCE - France

Luc Olivier LAFEUILLE - 58 rue des Futaies - 33560 - CARBON-BLANC - France

Sylvie GOUEDART - 58 rue des Futaies - 33560 - CARBON-BLANC - France


Sylvie GOUEDART - 58 rue des Futaies - 33560 - CARBON-BLANC - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées.