Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mona Elsa
Monsieur Bastien CLIGNY

Numéro de dépôt :
4663933
Date de dépôt :
06/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2030
Mona Elsa de Bastien CLIGNY

Présentation de la marque Mona Elsa

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2020 par monsieur Bastien CLIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mona Elsa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Bastien CLIGNY domicilié(e) 10 rue de la gare - 67750 - SCHERWILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mona Elsa, Monsieur Bastien CLIGNY domicilié(e) 10 rue de la gare - 67750 - SCHERWILLER - France.

La marque Mona Elsa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mona Elsa arrivera à expiration en date du 6 juillet 2030.


Monsieur Bastien CLIGNY - 10 rue de la gare - 67750 - SCHERWILLER - France


Mona Elsa, Monsieur Bastien CLIGNY - 10 rue de la gare - 67750 - SCHERWILLER - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Décoration intérieure.