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Marques déposées par monsieur BASTIEGE Pierre-Axel
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NOCTURNE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOCTURNE FRANCE
M. BASTIEGE Pierre-Axel

Numéro de dépôt :
4307523
Date de dépôt :
15/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/10/2026
NOCTURNE FRANCE de BASTIEGE Pierre-Axel

Présentation de la marque NOCTURNE FRANCE

Déposée le 15 octobre 2016 par monsieur BASTIEGE Pierre-Axel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOCTURNE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est monsieur BASTIEGE Pierre-Axel domicilié(e) 17 rue des dentellières - 35235 - THORIGNE FOUILLARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BASTIEGE PIERRE-AXEL domicilié(e) 17 RUE des dentellières - 35235 - THORIGNE-FOUILLARD - France.

La marque NOCTURNE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCTURNE FRANCE arrivera à expiration en date du 15 octobre 2026.


M. BASTIEGE Pierre-Axel - 17 rue des dentellières - 35235 - THORIGNE FOUILLARD - France


M. BASTIEGE PIERRE-AXEL - 17 RUE des dentellières - 35235 - THORIGNE-FOUILLARD - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.