Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE BASTIDE
Numéro de dépôt :
1103155
Date de dépôt :
20/12/1978
Lieu de dépôt :
NIMES
Présentation de la marque DOMAINE BASTIDE
Déposée le 20 décembre 1978 par BASTIDE Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE BASTIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE BASTIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE BASTIDE est expirée depuis le 20 décembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-007