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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
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TEC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TEC
BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4391077
Date de dépôt :
25/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2027
TEC de BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Présentation de la marque TEC

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2017 par la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL domicilié(e) Avenue de la Dame, Centre d'Activités Euro 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 635 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque TEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEC arrivera à expiration en date du 25 septembre 2027.

BASTIDE LE CONFORT MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : CONFORMED , CONFORTMED , DOMITEC , 1 CO PROTECTION , MEDITEC , BASTIDE LE CONFORT MEDICAL , BASTIDE LE CONFORT MEDICAL , TOPINC , DOMITEC , BCM


BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société anonyme à conseil d'administration - Avenue de la Dame, Centre d'Activités Euro 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France - SIREN 305635039


CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Appareils téléphoniques ; appareils et instruments de pesage ;

Appareils et instruments à usage médical ou chirurgical ; appareils de tensiométrie et cardiaque à usage médical ; thermomètres à usage médical ; Instruments de pesage des personnes à usage médical.