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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
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TEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TEC
BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3667666
Date de dépôt :
29/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/07/2029
TEC de BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Présentation de la marque TEC

Déposée le 29 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-36 du 4 septembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL domicilié(e) AVENUE DE LA DAME, CENTRE D'ACTIVITÉS EURO 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 635 039 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque TEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3667666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEC arrivera à expiration en date du 10 juillet 2029.

BASTIDE LE CONFORT MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : CONFORMED , CONFORTMED , DOMITEC , 1 CO PROTECTION , MEDITEC , BASTIDE LE CONFORT MEDICAL , BASTIDE LE CONFORT MEDICAL , TOPINC , DOMITEC , BCM


BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société anonyme à conseil d'administration - AVENUE DE LA DAME, CENTRE D'ACTIVITÉS EURO 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France - SIREN 305635039


CABINET LAVOIX, DAUBIN Béatrice - 62 Rue Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2019 n°2720693 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-10

Errata sur les renouvellements - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Nécessaires de manucure et de pédicure électriques ; trousses de manucure et de pédicure.

Instruments de pesage des personnes à usage médical ; appareils téléphoniques.

Appareils de tensiométrie et cardiaque à usage médical ; appareils de massage.