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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
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T.E.C.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

T.E.C.
BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3356194
Date de dépôt :
28/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/07/2029
T.E.C. de BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Présentation de la marque T.E.C.

Déposée le 28 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « T.E.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL domicilié(e) AVENUE DE LA DAME, CENTRE D'ACTIVITÉS EURO 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 635 039 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société anonyme à conseil d'administration domicilié(e) AVENUE DE LA DAME, CENTRE D'ACTIVITÉS EURO 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France.

La marque T.E.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque T.E.C. arrivera à expiration en date du 10 juillet 2029.

BASTIDE LE CONFORT MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : CONFORMED , CONFORTMED , DOMITEC , 1 CO PROTECTION , MEDITEC , BASTIDE LE CONFORT MEDICAL , BASTIDE LE CONFORT MEDICAL , TOPINC , DOMITEC , BCM


BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société anonyme à conseil d'administration - AVENUE DE LA DAME, CENTRE D'ACTIVITÉS EURO 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France - SIREN 305635039


BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société anonyme à conseil d'administration - AVENUE DE LA DAME, CENTRE D'ACTIVITÉS EURO 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France


Inscription le 30 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439592 - Publication au BOPI 2006-08-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2009 n°2414404 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-07-29

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2019 n°2721212 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-10

Appareils de tensiométrie et cardiaque à usage médical ; instruments de pesage des personnes à usage médical.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.