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Marques déposées par BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
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ScaraB
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ScaraB
BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Numéro de dépôt :
4589360
Date de dépôt :
10/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2029
ScaraB de BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Présentation de la marque ScaraB

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2019 par BASTIDE LE CONFORT MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ScaraB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est BASTIDE LE CONFORT MEDICAL domicilié(e) AVENUE DE LA DAME CENTRE D'ACTIVITÉS EURO 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Madame Béatrice Daubin domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque ScaraB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4589360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ScaraB arrivera à expiration en date du 10 octobre 2029.

BASTIDE LE CONFORT MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : CONFORMED , CONFORTMED , DOMITEC , 1 CO PROTECTION , MEDITEC , BASTIDE LE CONFORT MEDICAL , BASTIDE LE CONFORT MEDICAL , TOPINC , DOMITEC , BCM


BASTIDE LE CONFORT MEDICAL - AVENUE DE LA DAME CENTRE D'ACTIVITÉS EURO 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France


CABINET LAVOIX, Madame Béatrice Daubin - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Fauteuils roulants électriques ; fauteuils roulants ; fauteuils roulants manuels ; coussins pour fauteuils roulants ; accoudoirs pour fauteuils roulants ; pneus pour fauteuils roulants ; moteurs électriques pour fauteuils roulants ; véhicules pour personnes à mobilité réduite ; scooters pour personnes à mobilité réduite.