BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société Anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
99795121
Date de dépôt :
27/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2025
Présentation de la marque PREMIA
Déposée le 27 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PREMIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-28 du 9 juillet 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL domicilié(e) 12 Avenue de la Dame, Centre d'activités Euro 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 635 039 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque PREMIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société Anonyme à conseil d'administration - 12 Avenue de la Dame, Centre d'activités Euro 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France - SIREN 305635039
CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Inscription le 26 mai 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°412811 - Publication au BOPI 2005-05-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2009 n°2402907 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-30
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2015 n°2587312 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-05-20
Serviettes humides pour soins à usage cosmétiques. Gants de protection, culottes, slips et bandages hygiéniques, couches hygiéniques, changes complets, alèses et articles de protection pour incontinents ; serviettes humides pour soins à usage pharmaceutiques. Draps et draps du dessous à usage unique, pour personnes incontinentes. Langes et couches en cellulose ou en papier, à usage unique ; linges de protecteurs en papier.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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