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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
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MEDITEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MEDITEC
BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3667653
Date de dépôt :
29/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/09/2027
MEDITEC de BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Présentation de la marque MEDITEC

Déposée le 29 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MEDITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-36 du 4 septembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL domicilié(e) Avenue de la Dame, Centre d'activités Euro 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 635 039 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mr Gwénaël TOUSSAINT domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque MEDITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3667653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 10 11 12 20 21

Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque MEDITEC arrivera à expiration en date du 26 septembre 2027.

BASTIDE LE CONFORT MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : CONFORMED , CONFORTMED , DOMITEC , 1 CO PROTECTION , MEDITEC , BASTIDE LE CONFORT MEDICAL , BASTIDE LE CONFORT MEDICAL , TOPINC , DOMITEC , BCM


BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société anonyme à conseil d'administration - Avenue de la Dame, Centre d'activités Euro 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France - SIREN 305635039


CABINET LAVOIX, Mr Gwénaël TOUSSAINT - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2017 n°2660215 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-09-26

Pinces de préhension pour attraper des objets au sol sans se baisser ; ustensiles pour couper les comprimés ; couverts (coutellerie ; fourchettes et cuillers).

Fauteuils à usage médical ou dentaire ; disques de transferts à usage médical ; lits construits spécialement pour les soins médicaux ; lits d'hôpital ; chaises percées ; bassins à usage médical ; bassins hygiéniques ; urinaux ; ceintures abdominales ; ceintures médicales électriques ou non ; ceintures orthopédiques ; corsets abdominaux ; ceinture et harnais de maintien en fauteuil à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; déambulateur.

Chaises, tabourets, strapontins, sièges et chariots de douche et de bain ; planches de bain trouées ; poignées et barres d'appui pour baignoires et toilettes ; élévateurs de baignoires ; rehausseurs de toilettes.

Fauteuils roulants pour malades ou personnes handicapées.

Fauteuils (non à usage médical ou dentaire) ; marchepieds non métalliques ; lits ; chaînes (sièges).

Chausse-pieds ; enfile bas, enfile chaussettes, enfile collants ; appareils électriques pour le soin des pieds et des mains, non à usage médical ; gobelets non en métaux précieux ; gobelets en papier ou en matière plastique ; boîtes à pilules ; ustensiles pour écraser les comprimés ; assiettes.