BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
3497339
Date de dépôt :
26/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/01/2027
Présentation de la marque MEDITEC
Déposée le 26 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MEDITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-22 du 1 juin 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL domicilié(e) Avenue de la Dame, Centre d'activités Euro 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 635 039 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque MEDITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3497339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société anonyme à conseil d'administration - Avenue de la Dame, Centre d'activités Euro 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France - SIREN 305635039
CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41
Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2017 n°2637716 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-18
Pinces de préhension pour attraper des objets au sol sans se baisser ; ustensiles pour couper les comprimés.
Alarmes, télécommandes et récepteur d'alarmes.
Fauteuils à usage médical ou dentaire ; disques de transfert à usage médical.
Chaises, tabourets, strapontins, sièges et chariots de douche et de bain ; planches de bain trouées ; poignées et barres d'appui pour baignoires et toilettes ; élévateurs de baignoires ; réhausseurs de toilettes.
Fauteuils roulants pour malades ou personnes handicapées.
Serviettes de toilette en papier.
Fauteuils (non à usage médical ou dentaire) ; marchepieds non métalliques.
Chausse-pieds ; enfile bas, enfile chaussettes, enfile collants ; appareils électriques pour le soin des pieds et des mains, non à usage médical ; gobelets non en métaux précieux ; gobelets en papier ou en matière plastique ; boîtes à pilules ; ustensiles pour écraser les comprimés.
Serviettes de toilette en matières textiles.
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