BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
3379731
Date de dépôt :
13/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/09/2025
Présentation de la marque MEDITEC
Déposée le 13 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MEDITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-42 du 21 octobre 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL domicilié(e) Avenue de la Dame, Centre d'activités Euro 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 635 039 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque MEDITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3379731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société anonyme à conseil d'administration - Avenue de la Dame, Centre d'activités Euro 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France - SIREN 305635039
CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2007 n°2340060 - Publication au BOPI 2007-04-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07
Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2017 n°2650259 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-18
Alarmes, télécommandes et récepteur d'alarmes. Disque de transfert à usage médical. Serviettes en papier. Chausse-pieds ; enfile bas, enfile chaussettes, enfile collants ; appareils électriques pour le soin des pieds et des mains ; non à usage médical ; pinces de préhension pour attraper des objets au sol sans se baisser ; serviettes non en métaux précieux ; gobelets non en métaux précieux ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; boîtes à pilules ; ustensiles pour écraser et couper les comprimés. Serviettes en matières textiles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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