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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
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DOMITEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMITEC
BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3360882
Date de dépôt :
24/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/07/2029
DOMITEC de BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Présentation de la marque DOMITEC

Déposée le 24 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-26 du 1 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL domicilié(e) AVENUE DE LA DAME, CENTRE D'ACTIVITÉS EURO 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 635 039 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque DOMITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 24 ans, la marque DOMITEC arrivera à expiration en date du 10 juillet 2029.

BASTIDE LE CONFORT MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : CONFORMED , CONFORTMED , 1 CO PROTECTION , MEDITEC , BASTIDE LE CONFORT MEDICAL , BASTIDE LE CONFORT MEDICAL , TOPINC , DOMITEC , BCM , AERODOM


BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société anonyme à conseil d'administration - AVENUE DE LA DAME, CENTRE D'ACTIVITÉS EURO 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France - SIREN 305635039


CABINET LAVOIX, DAUBIN Béatrice - 62 Rue Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Inscription le 30 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439592 - Publication au BOPI 2006-08-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2009 n°2414405 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-07-29

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2019 n°2721209 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-10

Errata sur les renouvellements - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Fauteuils releveurs électriques à usage médical. Fauteuils releveurs électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.