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Marques déposées par BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
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DIAB&SENS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIAB&SENS
BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Numéro de dépôt :
4540819
Date de dépôt :
05/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2029
DIAB&SENS de BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Présentation de la marque DIAB&SENS

Déposée par voie électronique le 5 avril 2019 par BASTIDE LE CONFORT MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIAB&SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est BASTIDE LE CONFORT MEDICAL domicilié(e) Avenue de la Dame Centre d'Activités Euro 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Madame Béatrice Daubin domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque DIAB&SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4540819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAB&SENS arrivera à expiration en date du 5 avril 2029.

BASTIDE LE CONFORT MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : CONFORMED , CONFORTMED , DOMITEC , 1 CO PROTECTION , MEDITEC , BASTIDE LE CONFORT MEDICAL , BASTIDE LE CONFORT MEDICAL , TOPINC , DOMITEC , BCM


BASTIDE LE CONFORT MEDICAL - Avenue de la Dame Centre d'Activités Euro 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France


CABINET LAVOIX, Madame Béatrice Daubin - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Inscription le 7 août 2019 - Retrait partiel n°766060 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-07

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Inscription le 19 décembre 2019 - Rejet partiel n°776173 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-19

Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, reproduction de documents notamment sous format électronique et numérique, reproduction de recettes de cuisine, gestion de fichiers informatiques, de banques et de bases de données informatiques dans les domaines de la cuisine, de la boulangerie, de la pâtisserie, de l'art culinaire et de la gastronomie; services d'abonnements à des journaux, des périodiques, des revues, des magazines pour des tiers, dans les domaines de la cuisine, de la boulangerie, de la pâtisserie, de l'art culinaire et de la gastronomie; organisation de foires, de salons, d'expositions et de toutes manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle dans les domaines de la cuisine, de la boulangerie, de la pâtisserie, de l'art culinaire et de la gastronomie; tous les services précités étant liés à la diabétologie et à l'alimentation des personnes diabétiques ;

Organisation de cours de cuisine; organisation d'ateliers de cuisine; tous ces services en lien avec la diabétologie et l'alimentation des personnes diabétiques.