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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
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Diab Santé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Diab Santé
BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, SA

Numéro de dépôt :
3956761
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2022
Diab Santé de BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Présentation de la marque Diab Santé

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Diab Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL domicilié(e) Zone euro 2000, 12 Avenue de la Dame - 30132 - CAISSARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 635 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE domicilié(e) Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque Diab Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Diab Santé est expirée depuis le 29 octobre 2022.

BASTIDE LE CONFORT MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : CONFORMED , CONFORTMED , DOMITEC , 1 CO PROTECTION , MEDITEC , BASTIDE LE CONFORT MEDICAL , BASTIDE LE CONFORT MEDICAL , TOPINC , DOMITEC , BCM


BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, SA - Zone euro 2000, 12 Avenue de la Dame - 30132 - CAISSARGUES - France - SIREN 305635039


MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE - Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Appareils et instruments médicaux ; seringues à usage médical ;

Conseil et information dans les domaines médical et pharmaceutique ; services de consultation en matière de médecine et de pharmacie ; services médicaux et de santé ; aide médicale à distance ; services de télémédecine ; tous les services précités pouvant être accessibles par l'intermédiaire d'un ordinateur, d'un dispositif mobile, d'un téléphone mobile ou d'un téléphone intelligent.