Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIAB ET SENS
BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Numéro de dépôt :
4614198
Date de dépôt :
14/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2030
DIAB ET SENS de BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Présentation de la marque DIAB ET SENS

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2020 par BASTIDE LE CONFORT MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIAB ET SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-06 du 7 février 2020.

Le déposant est BASTIDE LE CONFORT MEDICAL domicilié(e) AVENUE DE LA DAME - 30132 - CAISSARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Madame Béatrice Daubin domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque DIAB ET SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4614198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAB ET SENS arrivera à expiration en date du 14 janvier 2030.

BASTIDE LE CONFORT MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : CONFORMED , CONFORTMED , DOMITEC , 1 CO PROTECTION , MEDITEC , BASTIDE LE CONFORT MEDICAL , BASTIDE LE CONFORT MEDICAL , TOPINC , DOMITEC , BCM


BASTIDE LE CONFORT MEDICAL - AVENUE DE LA DAME - 30132 - CAISSARGUES - France


CABINET LAVOIX, Madame Béatrice Daubin - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Appareils et instruments médicaux et chirurgicaux ; seringues à usage médical ; aiguilles à usage médical; pompes à usage médical ; kits de tests médicaux pour le suivi du diabète à domicile ;

Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : appareils et instruments médicaux et chirurgicaux, seringues à usage médical, aiguilles à usage médical, pompes à usage médical, kits de tests médicaux pour le suivi du diabète à domicile ; publicité, diffusion d'annonces publicitaires, reproduction de documents notamment sous format électronique et numérique, reproduction de recettes de cuisine, gestion de fichiers informatiques, de banques et de bases de données informatiques dans les domaines de la cuisine, de la boulangerie, de la pâtisserie, de l'art culinaire et de la gastronomie; services d'abonnements à des journaux, des périodiques, des revues, des magazines pour des tiers, dans les domaines de la cuisine, de la boulangerie, de la pâtisserie, de l'art culinaire et de la gastronomie; organisation de foires, de salons, d'expositions et de toutes manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle dans les domaines de la cuisine, de la boulangerie, de la pâtisserie, de l'art culinaire et de la gastronomie; tous les services précités étant liés à la diabétologie et à l'alimentation des personnes diabétiques ;

Télécommunications et communications d'informations par téléphone, Internet, courrier électronique, terminaux d'ordinateurs; diffusion par réseaux de télécommunications et notamment par Internet d'informations et de données relatives aux recettes de cuisine, de boulangerie, de pâtisserie, relatives à l'art culinaire et à la gastronomie; services de blog à savoir transmission et partage de commentaires dans les domaines de la cuisine, de la boulangerie, de la pâtisserie, de l'art culinaire et de la gastronomie; organisation (fourniture) de forums de discussion sur le réseau internet et mise à disposition d'espaces de discussion sur les réseaux sociaux dans les domaines de la cuisine, de la boulangerie, de la pâtisserie, de l'art culinaire et de la gastronomie ;

Enseignement, formation; organisation et conduite de conférences, colloques, congrès, forums, salons, séminaires; organisation de cours de cuisine; organisation d'ateliers de cuisine; tous ces services en lien avec la diabétologie et l'alimentation des personnes diabétiques ;

Conseil et information dans les domaines médical et pharmaceutique ; services de consultation en matière de médecine et de pharmacie ; services médicaux et de santé ; aide médicale à distance ; services de télémédecine ; tous les services précités pouvant être accessibles par l'intermédiaire d'un ordinateur, d'un dispositif mobile, d'un téléphone mobile ou d'un téléphone intelligent. Mise à disposition d'informations par le biais d'internet dans le domaine du diabète; services médicaux dans le domaine du diabète.