Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONFORTMED
BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4391610
Date de dépôt :
26/09/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/09/2027
CONFORTMED de BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Présentation de la marque CONFORTMED

Déposée le 26 septembre 2017 par la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CONFORTMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL domicilié(e) Avenue de la Dame, Centre d'activités Euro 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 635 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mr Gwénaël TOUSSAINT domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque CONFORTMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORTMED arrivera à expiration en date du 26 septembre 2027.

BASTIDE LE CONFORT MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : CONFORMED , CONFORTMED , DOMITEC , 1 CO PROTECTION , MEDITEC , BASTIDE LE CONFORT MEDICAL , BASTIDE LE CONFORT MEDICAL , TOPINC , DOMITEC , BCM


BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société anonyme à conseil d'administration - Avenue de la Dame, Centre d'activités Euro 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France - SIREN 305635039


CABINET LAVOIX, Mr Gwénaël TOUSSAINT - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Compresses chaudes à usage médical ; compresses froides à usage médical ; draps à usage médical ; couvertures à usage médical ; oreillers à usage médical ; oreillers contre l'insomnie ; coussins de positionnement à usage médical ; coussins de prévention d'escarres à usage médical ; coussin tour de cou/de voyage à usage médical ; assises de prévention d'escarres à usage médical ; traversins à usage médical ; matelas à usage médical, alaises à usage médical ; mobilier spécial à usage médical.