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Marques déposées par la société BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
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BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société anonume

Numéro de dépôt :
3469563
Date de dépôt :
15/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/12/2026
BASTIDE LE CONFORT MEDICAL de BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Présentation de la marque BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Déposée le 15 décembre 2006 par la société BASTIDE LE CONFORT MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BASTIDE LE CONFORT MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-03 du 19 janvier 2007.

Le déposant est la société BASTIDE LE CONFORT MEDICAL domicilié(e) Avenue de la Dame, Centre d'activités Euro 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 635 039 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque BASTIDE LE CONFORT MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3469563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BASTIDE LE CONFORT MEDICAL arrivera à expiration en date du 15 décembre 2026.

BASTIDE LE CONFORT MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : CONFORMED , CONFORTMED , DOMITEC , 1 CO PROTECTION , MEDITEC , BASTIDE LE CONFORT MEDICAL , TOPINC , DOMITEC , BCM , AERODOM


BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société anonume - Avenue de la Dame, Centre d'activités Euro 2000 - 30132 - CAISSARGUES - France - SIREN 305635039


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Inscription le 29 août 2007 - Concession de licence n°459776 - Publication au BOPI 2007-08-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Renouvellement sans limitation le 11 août 2016 n°2625784 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-08-11

Services de transmission d'informations contenues dans des bases de données accessibles par code d'accès par centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques.

Formation, éducation, notamment formation technique pour l'exploitation d'un site commercial ; organisation et conduite de colloques, congrès et conférences.

Recherche et développement de nouveaux produits notamment pour le confort de la personne et la santé ; conception, installation, maintenance et mise à jour et location de logiciels d'exploitation ; programmation pour ordinateur.