Marque expirée - Marque en non vigueur

BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
BASTIDE LE CONFORT MEDICAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
3443052
Date de dépôt :
27/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/07/2016
BASTIDE LE CONFORT MEDICAL de BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Présentation de la marque BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Déposée le 27 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BASTIDE LE CONFORT MEDICAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL domicilié(e) Centre d'Activités Euro 2000, 12 Avenue de La Dame,30132 CAISSARGUES - 30132 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 635 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTIDE LE CONFORT MEDICAL est expirée depuis le 27 juillet 2016.

BASTIDE LE CONFORT MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : CONFORMED , CONFORTMED , DOMITEC , 1 CO PROTECTION , MEDITEC , BASTIDE LE CONFORT MEDICAL , BASTIDE LE CONFORT MEDICAL , TOPINC , DOMITEC , BCM


BASTIDE LE CONFORT MEDICAL Société anonyme - Centre d'Activités Euro 2000, 12 Avenue de La Dame,30132 CAISSARGUES - 30132 - France - SIREN 305635039


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 - 69448 - France


Inscription le 29 août 2007 - Concession de licence n°459776 - Publication au BOPI 2007-08-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Promotion de vente pour des tiers ; services d'approvisionnement et de regroupement de produits (à l'exception de leur transport), à savoir lit, arceau de lit, table, chaise, fauteuil, strapontin, planche, poignée et marche pieds pour le bain, tapis de bain antidérapant, rouleau anti-dérapant, barre d'appui murale, élévateur, rehausse WC, baignoire, ascenseur, monte escalier électrique, téléalarme médicale, chariot, pied à sérum, paravent mural, lampe à usage médical, planche, disque et sangle de transfert, housse mortuaire, brancard, soulève malade, fauteuil roulant, déambulateur, canne, attelle, ballon de rééducation, ceinture de maintien, chausse pied, téléphone, pupitre de lecture, appareil électrique pour la manucure, chaussure, chancelière, talonnière, enfile bas et collants, sous-vêtements renforcés pour la protection des hanches, grenouillère, poubelle, penderie, tapis de marche, vélo motorisé, rampe de marche, espalier, cage de pouliethérapie, matelas, surmatelas, coussin, couverture, appareils respiratoires (aspirateur trachéal, aérosol ultrasonique ou pneumatique, pompe et valve d'aspiration, manodétendeurs), insufflateur, neurostimulateur, électrode, appareils de nutrition entérale, compresseur pour matelas à air, pompe ambulatoire à insuline ou à perfusion, seringue, pousse seringue, aiguille, perfusion, perfuseur, cathéter, garrot, récupérateur d'aiguilles, compresse, bande, pansement, sparadrap, coton, résine à usage médical, pince, bistouri, ciseau, sonde, curette, marteau réflexe à usage médical, agrafeuse, boîtes et récipients à usage médical, pèse personne, thermomètre, tensiomètre, stéthoscope, spéculum, abaisse langue, porte abaisse langue, spatule à usage médical, laryngoscope, otoscope, électrocardiogramme, négatoscope, manodétendeur, mallette, couche, étui pénien, urinal, sac vomitoire, sonde et poche pour incontinents, gants, charlotte, masque, tablier et lunettes à usage médical, champs opératoires (draps stériles), draps et housse de lit, alèse, taie d'oreiller, armoire à pharmacie, préparations pour désinfecter, stériliser et désodoriser, diffuseur de parfum, distributeur de savon et d'essuie main, autoclave, colonne de déminéralisation, testeur de stérilisation, générateur d'aérosol mobile, gel et crème à usage médical, compléments alimentaires, gobelets, couverts, brosse et éponge pour le corps, bavoir, écrase comprimé, plateau de lit, pilulier dans des magasins de vente au détail ou dans des grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Web, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits ; opérations promotionnelles et publicitaires ; publicité (y compris parrainage), services de publicité en ligne et par correspondance ; diffusion d'annonces publicitaires ; assistance commerciale aux franchisés, gestion de fichiers informatiques ; services d'informations, de conseils et d'assistance commerciale dans le domaine de la sélection de produits rassemblés pour les clients.