Marque enregistrée - Marque en vigueur

AP ANISSA PATISSERIE
BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Numéro de dépôt :
4401523
Date de dépôt :
03/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2027
AP ANISSA PATISSERIE de BASTIDE LE CONFORT MEDICAL

Présentation de la marque AP ANISSA PATISSERIE

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2017 par BASTIDE LE CONFORT MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AP ANISSA PATISSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est BASTIDE LE CONFORT MEDICAL domicilié(e) Avenue de la Dame - 30132 - CAISSARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque AP ANISSA PATISSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AP ANISSA PATISSERIE arrivera à expiration en date du 3 novembre 2027.

BASTIDE LE CONFORT MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : CONFORMED , CONFORTMED , DOMITEC , 1 CO PROTECTION , MEDITEC , BASTIDE LE CONFORT MEDICAL , BASTIDE LE CONFORT MEDICAL , TOPINC , DOMITEC , BCM


BASTIDE LE CONFORT MEDICAL - Avenue de la Dame - 30132 - CAISSARGUES - France


CABINET LAVOIX, Madame Béatrice DAUBIN - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Livres, périodiques, revues, magazines, publications, imprimés, prospectus, brochures, fiches, catalogues, livrets, albums dans les domaines de la cuisine, de la boulangerie, de la pâtisserie, de l'art culinaire et de la gastronomie ;

Fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits; compotes, confitures, coulis de fruits, gelées; soupes; conserves contenant essentiellement de la viande, du poisson, du jambon, de la volaille et/ou du gibier; plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués essentiellement de viande, de poisson, de jambon, de volaille et/ou de gibier; produits apéritifs salés ou sucrés à base de fruits ou de légumes comme la pomme de terre, aromatisés ou natures; produits laitiers à savoir: desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou aromatisés; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, boissons lactées comprenant des fruits; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés ;

Produits de boulangerie; Articles de pâtisserie; Desserts ; pain ; biscottes ; biscuits (sucrés ou salés) ; gaufrettes ; barres céréalières ; gaufres ; gâteaux ; pâtisseries; produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière; confiserie ; glaces alimentaires ; chocolat ; Bonbons au chocolat boissons à base de café, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat ; riz soufflé ; tartes et tourtes (sucrées ou salées) ; pizzas; sandwiches ; pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées ; préparations faites de céréales ; céréales pour le petit déjeuner; plats préparés comprenant essentiellement des pâtes alimentaires; plats préparés essentiellement composés de pâte à tarte; miel ; sauces (condiments) ; pâte à tartiner ;

Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants, à savoir : fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits; compotes, confitures, coulis de fruits, gelées; soupes; conserves contenant essentiellement de la viande, du poisson, du jambon, de la volaille et/ou du gibier; plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués essentiellement de viande, de poisson, de jambon, de volaille et/ou de gibier; produits apéritifs salés ou sucrés à base de fruits ou de légumes comme la pomme de terre, aromatisés ou natures; produits laitiers à savoir: desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou aromatisés; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, boissons lactées comprenant des fruits; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés; Produits de boulangerie; Articles de pâtisserie; Desserts ; pain ; biscottes ; biscuits (sucrés ou salés) ; gaufrettes ; barres céréalières ; gaufres ; gâteaux ; pâtisseries; produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière; confiserie ; glaces alimentaires ; chocolat ; Bonbons au chocolat, boissons à base de café, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat ; riz soufflé ; tartes et tourtes (sucrées ou salées) ; pizzas; sandwiches ; pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées ; préparations faites de céréales ; céréales pour le petit déjeuner; plats préparés comprenant essentiellement des pâtes alimentaires; plats préparés essentiellement composés de pâte à tarte; miel ; sauces (condiments) ; pâte à tartiner ; livres, périodiques, revues, magazines, publications, imprimés, prospectus, brochures, fiches, catalogues, livrets, albums dans les domaines de la cuisine, de la boulangerie, de la pâtisserie, de l'art culinaire et de la gastronomie ; ustensiles de cuisine, vaisselle en toute matière, set de table en toute matière, serviette de table en toute matière, minuteur de cuisine ; publicité, diffusion d'annonces publicitaires, reproduction de documents notamment sous format électronique et numérique, reproduction de recettes de cuisine, gestion de fichiers informatiques, de banques et de bases de données informatiques dans les domaines de la cuisine, de la boulangerie, de la pâtisserie, de l'art culinaire et de la gastronomie; services d'abonnements à des journaux, des périodiques, des revues, des magazines pour des tiers, dans les domaines de la cuisine, de la boulangerie, de la pâtisserie, de l'art culinaire et de la gastronomie ; organisation de foires, de salons, d'expositions et de toutes manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle dans les domaines de la cuisine, de la boulangerie, de la pâtisserie, de l'art culinaire et de la gastronomie ; tous les services précités étant liés à la diabétologie et à l'alimentation des personnes diabétiques ;

Télécommunications et communications d'informations par téléphone, Internet, courrier électronique, terminaux d'ordinateurs ; Diffusion par réseaux de télécommunications et notamment par Internet d'informations et de données relatives aux recettes de cuisine, de boulangerie, de pâtisserie, relatives à l'art culinaire et à la gastronomie; services de blog, transmission et partage de commentaires dans les domaines de la cuisine, de la boulangerie, de la pâtisserie, de l'art culinaire et de la gastronomie ; organisation de forums de discussion sur le réseau internet et mise à disposition d'espaces de discussion sur les réseaux sociaux dans les domaines de la cuisine, de la boulangerie, de la pâtisserie, de l'art culinaire et de la gastronomie ;

Enseignement, formation ; organisation et conduite de conférences, colloques, congrès, forums, salons, séminaires ; organisation de cours de cuisine ; organisation d'ateliers de cuisine ; tous ces services en lien avec la diabétologie et l'alimentation des personnes diabétiques ;

Mise à disposition d'informations par le biais d'Internet dans le domaine du diabète; Services médicaux dans le domaine du diabète.