Déposée le 22 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « AERODOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASTIDE LE CONFORT MEDICAL domicilié(e) Centre d'Activités Euro 2000 12 Av de La Dame - 30132 - CAISSARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 635 039 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque AERODOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BASTIDE LE CONFORT MEDICAL, Société Anonyme - Centre d'Activités Euro 2000 12 Av de La Dame - 30132 - CAISSARGUES - France - SIREN 305635039
CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Appareils d'assistance respiratoire ; appareils pour la respiration artificielle ; respirateurs pour la respiration artificielle ; masques respiratoires pour la respiration artificielle ; appareils d'oxygénothérapie ; appareils de réanimation ; ventilateurs pulmonaires ; aspirateurs de mucosités ; insufflateurs ; appareils respiratoires (aspirateur trachéal, aérosol ultrasonique ou pneumatique, pompe et valve d'aspiration, manodétendeurs).
Promotion de vente pour des tiers ; services d'approvisionnement et de regroupement de produits (à l'exception de leur transport) à savoir : appareils d'assistance respiratoire ; appareils pour la respiration artificielle ; respirateurs pour la respiration artificielle ; masques respiratoires pour la respiration artificielle ; appareils d'oxygénothérapie ; appareils de réanimation ; ventilateurs pulmonaires ; aspirateurs de mucosités ; insufflateurs ; appareils respiratoires (aspirateur trachéal, aérosol ultrasonique ou pneumatique, pompe et valve d'aspiration, manodétendeurs), lit, arceau de lit, table, chaise, fauteuil, strapontin, planche, poignée, et marche pieds pour le bain, tapis de bain antidérapant, rouleau anti-dérapant, barre d'appui murale, élévateur, rehausse WC, baignoire, ascenseur, monte escalier électrique, téléalarme médicale, chariot, pied à sérum, paravent mural, lampe à usage médical, planche, disque et sangle de transfert, housse mortuaire, brancard, soulève malade, fauteuil roulant, déambulateur, canne, attelle, ballon de rééducation, ceinture de maintien, chausse pied, téléphone, pupitre de lecture, appareil électrique pour la manucure, chaussure, chancelière, talonnière, enfile bas et collants, sous-vêtements renforcés pour la protection des hanches, grenouillère, poubelle, penderie, tapis de marche, vélo motorisé, rampe de marche, espalier, cage de pouliethérapie, matelas, sur matelas, coussin, couverture, neurostimulateur, électrode, appareils de nutrition entérale, compresseur pour matelas à air, pompe ambulatoire à insuline ou à perfusion, seringue, pousse seringue, aiguille, perfusion, perfuseur, cathéter, garrot, récupérateur d'aiguilles, compresse, bande, pansement, sparadrap, coton, résine à usage médical, pince, bistouri, ciseau, sonde, curette, marteau réflexe à usage médical, agrafeuse, boîtes et récipients à usage médical, pèse personne, thermomètre, tensiomètre, stéthoscope, spéculum, abaisse langue, porte abaisse langue, spatule à usage médical, laryngoscope, otoscope, électrocardiogramme, négatoscope, manodétenteur, mallette, couche, étui pénien, urinal, sac vomitoire, sonde et poche pour incontinents, gants, charlotte, masque, tablier et lunettes à usage médical, champs opératoires (draps stériles), draps et housse de lit, alèse, taie d'oreiller, armoire à pharmacie, préparations pour désinfecter, stériliser et désodoriser, diffuseur de parfum, distributeur de savon et d'essuie main, autoclave, colonne de déminéralisation, testeur de stérilisation, générateur d'aérosol mobile, gel et crème à usage médical, compléments alimentaires, gobelets, couverts, brosse et éponge pour le corps, bavoir, écrase comprimé, plateau de lit, pilulier, dans des magasins de vente au détail ou dans des grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Web permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits ; opérations promotionnelles et publicitaires ; publicité (y compris parrainage), service de publicité en ligne et par correspondance ; diffusion d'annonces publicitaires ; assistance commerciale aux franchisés, gestion de fichiers informatiques ; services d'informations, de conseils et d'assistance commerciale dans le domaine de la sélection de produits rassemblés pour les clients.
Télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations via des appareils de nouvelles technologies et par terminaux d'ordinateurs.
Education, formation, notamment formation dans le domaine médical et de l'assistance respiratoire.
Recherche et développement de nouveaux produits notamment pour le confort de la personne et la santé ; conception, installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels d'exploitation, programmation pour ordinateurs.
Services médicaux, notamment service d'assistance respiratoire à domicile ou en établissement de santé ; location d'appareils médicaux.
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