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Marques déposées par Bastide Gérard
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GERMAIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GERMAIN
Bastide Gérard, agissant pour le compte de la SAS gard Boissons SAS en formation

Numéro de dépôt :
93473012
Date de dépôt :
17/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2023

Présentation de la marque GERMAIN

Déposée le 17 juin 1993 par Bastide Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GERMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est Bastide Gérard, agissant pour le compte de la SAS gard Boissons SAS en formation domicilié(e) Allée de l'Oasis - 13380 - PLAN DE CUQUES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BASTIDE GERARD, agissant pour le compte de la SAS GARD BOISSONS domicilié(e) Allée de l'Oasis - 13380 - PLAN DE CUQUES - France.

La marque GERMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GERMAIN est expirée depuis le 17 juin 2023.

Bastide Gérard a également déposé les autres marques suivantes : C.E.D.ANIS , ICEBER.G Menthe Polaire , Iceber. G Menthe Polaire , LOU PROVENÇAOU , LOU PROVENCAOU du soleil en bouteille , DESIRE ANIS


Bastide Gérard, agissant pour le compte de la SAS gard Boissons SAS en formation - Allée de l'Oasis - 13380 - PLAN DE CUQUES - France


BASTIDE GERARD, agissant pour le compte de la SAS GARD BOISSONS - Allée de l'Oasis - 13380 - PLAN DE CUQUES - France


Inscription le 6 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179297 - Publication au BOPI 1994-12-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Renouvellement sans limitation le 18 février 2003 n°2237245 - Publication au BOPI 2003-02-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Inscription le 6 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423691 - Publication au BOPI 2005-12-06

Inscription le 26 juin 2000 - Gage constitué n°302759 - Publication au BOPI 2000-06-26

Inscription le 24 juillet 2003 - Changement de nature juridique n°374423 - Publication au BOPI 2003-07-24

Inscription le 29 mars 2004 - Gage constitué n°389675 - Publication au BOPI 2004-03-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613468 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2013 n°2544368 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-11-21

Alcools, liqueurs et en particulier: pastis Sirops etpréparations pour boissons

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.