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Marques déposées par Bastide Gérard
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C.E.D.ANIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C.E.D.ANIS
Bastide Gérard, agissant pour le compte de la SAS gard Boissons SAS en formation

Numéro de dépôt :
94507957
Date de dépôt :
21/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2024

Présentation de la marque C.E.D.ANIS

Déposée le 21 février 1994 par Bastide Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.E.D.ANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est Bastide Gérard, agissant pour le compte de la SAS gard Boissons SAS en formation domicilié(e) Allée de l'Oasis - 13380 - PLAN DE CUQUES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BASTIDE GERARD, agissant pour le compte de la SAS GARD BOISSONS domicilié(e) Allée de l'Oasis - 13380 - PLAN DE CUQUES - France.

La marque C.E.D.ANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C.E.D.ANIS est expirée depuis le 21 février 2024.

Bastide Gérard a également déposé les autres marques suivantes : ICEBER.G Menthe Polaire , GERMAIN , Iceber. G Menthe Polaire , LOU PROVENÇAOU , LOU PROVENCAOU du soleil en bouteille , DESIRE ANIS


Bastide Gérard, agissant pour le compte de la SAS gard Boissons SAS en formation - Allée de l'Oasis - 13380 - PLAN DE CUQUES - France


BASTIDE GERARD, agissant pour le compte de la SAS GARD BOISSONS - Allée de l'Oasis - 13380 - PLAN DE CUQUES - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2003 n°2251433 - Publication au BOPI 2003-10-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Inscription le 25 février 2004 - Changement de nature juridique n°387651 - Publication au BOPI 2004-02-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Inscription le 6 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423691 - Publication au BOPI 2005-12-06

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613468 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2013 n°2544366 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-11-21

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