Déposée le 3 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) BASTIDE ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TABLE PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-28 du 12 juillet 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASTIDE ET CIE domicilié(e) 73 route de Bagnols, 30340 SAINT PRIVAT DES VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 720 872 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique BASTIDE Président Directeur Général BASTIDE ET CIE - France.
La marque TABLE PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BASTIDE ET CIE (S.A.) - 73 route de Bagnols, 30340 SAINT PRIVAT DES VIEUX - France - SIREN 305720872
Monsieur Dominique BASTIDE Président Directeur Général BASTIDE ET CIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02
Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28
Coutellerie, fourchettes et cuillers. Cadres, glaces (miroirs). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir: . boîtes en verre . bougeoirs non en métaux précieux . cache-pot non en papier . figurines en porcelaine ou en verre . opalines . tirelires non métalliques . vases non en métaux précieux . vaisselle non en métaux précieux . verres (récipients) . flacons non en métaux précieux
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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