Déposée le 16 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BASTIDE DU COURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA BASTIDE DU COURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BASTIDE DU COURS domicilié(e) 45 Cours Mirabeau,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 324 089 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque LA BASTIDE DU COURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASTIDE DU COURS est expirée depuis le 16 mai 2015.
BASTIDE DU COURS Société par actions simplifiée - 45 Cours Mirabeau,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France - SIREN 339324089
Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Services de restauration (repas), cafétérias, services de bars (à l'exception des clubs), de salons de thé et de brasseries, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, services de traiteurs. Services d'hôtellerie, hébergement temporaire, services de motels, de maisons de vacances, services de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs, agences de logement (hôtels, pensions) ; réservation d'hôtels, réservation de logements temporaires, réservations de pensions, maisons de vacances et chambres d'hôtes.
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