Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ESCARCETS
SARL BASTIDE DES BERTRANDS DIFFUSION Chez Domaine des Bertrands

Numéro de dépôt :
97668028
Date de dépôt :
05/03/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2007

Présentation de la marque LES ESCARCETS

Déposée le 5 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASTIDE DES BERTRANDS DIFFUSION Chez Domaine des Bertrands auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES ESCARCETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASTIDE DES BERTRANDS DIFFUSION Chez Domaine des Bertrands domicilié(e) Route de la Garde-Freinet, 83340 LE CANNET DES MAURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 131 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Philippe MAROTZKI SARL BASTIDE DES BERTRANDS DIFFUSION - France.

La marque LES ESCARCETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668028.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ESCARCETS est expirée depuis le 5 mars 2007.

BASTIDE DES BERTRANDS DIFFUSION Chez Domaine des Bertrands a également déposé les autres marques suivantes : LES SAILVES


SARL BASTIDE DES BERTRANDS DIFFUSION Chez Domaine des Bertrands - Route de la Garde-Freinet, 83340 LE CANNET DES MAURES - France - SIREN 384131637


Mr Philippe MAROTZKI SARL BASTIDE DES BERTRANDS DIFFUSION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Cuvée "LES ESCARCETS" Vins rouge, rosé et blanc AOC Côtes de Provence