Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASTIDE DES BERTRANDS DIFFUSION CHEZ DOMAINE DES BERTRANDS
/
LES CLAPIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CLAPIERES
BASTIDE DES BERTRANDS DIFFUSION SARL CHEZ DOMAINE DES BERTRANDS

Numéro de dépôt :
3226234
Date de dépôt :
29/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2013
LES CLAPIERES de BASTIDE DES BERTRANDS DIFFUSION CHEZ DOMAINE DES BERTRANDS

Présentation de la marque LES CLAPIERES

Déposée le 29 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASTIDE DES BERTRANDS DIFFUSION CHEZ DOMAINE DES BERTRANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CLAPIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASTIDE DES BERTRANDS DIFFUSION CHEZ DOMAINE DES BERTRANDS domicilié(e) ROUTE DE SAINT TROPEZ,83340 LE CANNET DES MAURES - 83340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 131 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASTIDE DES BERTRANDS DIFFUSION SARL domicilié(e) Monsieur PHILIPPE MAROTZKI , ROUTE DE SAINT TROPEZ,83340 LE CANNET DES MAURES - 83340 - France.

La marque LES CLAPIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226234.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CLAPIERES est expirée depuis le 29 avril 2013.

BASTIDE DES BERTRANDS DIFFUSION CHEZ DOMAINE DES BERTRANDS a également déposé les autres marques suivantes : LES OLIVAIES


BASTIDE DES BERTRANDS DIFFUSION SARL CHEZ DOMAINE DES BERTRANDS - ROUTE DE SAINT TROPEZ,83340 LE CANNET DES MAURES - 83340 - France - SIREN 384131637


BASTIDE DES BERTRANDS DIFFUSION SARL - Monsieur PHILIPPE MAROTZKI , ROUTE DE SAINT TROPEZ,83340 LE CANNET DES MAURES - 83340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Inscription le 24 février 2004 - Rejet partiel n°387521 - Publication au BOPI 2004-02-24

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Inscription le 1 août 2011 - Transmission totale de propriété n°554962 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-01

Bières. Café, thé, cacao ; Pain, patisserie. Miel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.