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Marques déposées par BASTIAN Stéphan
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IMMO PATRIMOINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMMO PATRIMOINE
BASTIAN Stéphan
BOUCHET Jean Pierre

Numéro de dépôt :
97711395
Date de dépôt :
26/12/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2007

Présentation de la marque IMMO PATRIMOINE

Déposée le 26 décembre 1997 par BASTIAN Stéphan et BOUCHET Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMMO PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Les déposants sont BASTIAN Stéphan, domicilié(e) 94, boulevard des Belges, 69006 LYON - France et BOUCHET Jean Pierre, domicilié(e) 24, rue Geoffray, 69100 VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUCHET Jean Pierre - France.

La marque IMMO PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMO PATRIMOINE est expirée depuis le 26 décembre 2007.


BASTIAN Stéphan - 94, boulevard des Belges, 69006 LYON - France

BOUCHET Jean Pierre - 24, rue Geoffray, 69100 VILLEURBANNE - France


BOUCHET Jean Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

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