Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TXOMIN
Numéro de dépôt :
17510
Date de dépôt :
07/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/1993
Présentation de la marque TXOMIN
Déposée le 7 juin 1983 par BASTERRETCHE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TXOMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TXOMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 17510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TXOMIN est expirée depuis le 7 juin 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-50