Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Bastero Bruno
/
@Code
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

@Code
M. Bastero Bruno

Numéro de dépôt :
3960343
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/11/2022
@Code de Bastero Bruno

Présentation de la marque @Code

Déposée le 12 novembre 2012 par monsieur Bastero Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « @Code » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Bastero Bruno domicilié(e) 895 Route de Noves - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bastero Bruno domicilié(e) 895 Route de Noves - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France.

La marque @Code a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque @Code est expirée depuis le 12 novembre 2022.

Bastero Bruno a également déposé les autres marques suivantes : BIG BUG


M. Bastero Bruno - 895 Route de Noves - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France


M. Bastero Bruno - 895 Route de Noves - 84310 - MORIERES LES AVIGNON - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; papier hygiénique ;

Services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.