Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cavallo Bianco
M. BASTELICA Paul-Henri, Agissant pour le compte de la société SAS CAVALLO BIANCO en cours de formation

Numéro de dépôt :
4316925
Date de dépôt :
24/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/11/2026
Cavallo Bianco de BASTELICA Paul-Henri

Présentation de la marque Cavallo Bianco

Déposée le 24 novembre 2016 par monsieur BASTELICA Paul-Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cavallo Bianco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est monsieur BASTELICA Paul-Henri domicilié(e) Lieu-dit Cavallo Bianco, Route de Chera - 20146 - SOTTA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOB AVOCATS, Mme Jacob Julie domicilié(e) 28 avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France.

La marque Cavallo Bianco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cavallo Bianco arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.


M. BASTELICA Paul-Henri, Agissant pour le compte de la société SAS CAVALLO BIANCO en cours de formation - Lieu-dit Cavallo Bianco, Route de Chera - 20146 - SOTTA - France


JACOB AVOCATS, Mme Jacob Julie - 28 avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Inscription le 21 mars 2017 - Retrait partiel n°696573 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-21

Inscription le 24 juillet 2017 - Retrait partiel n°704779 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-24

Enregistrement avec modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Inscription le 5 octobre 2017 - Rejet partiel n°709167 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-05

Bougies (éclairage) ; bougies parfumées ;

Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles de papeterie ; imprimés, produits de l'imprimerie, cartes plastifiées non magnétiques, affiches, affichettes, dépliants, plaquettes, brochures, périodiques ; calendriers ; cartes ; cartonnages ; catalogues, guides, journaux, revues ; blocs ; autocollants ; papier à lettres ; marque-pages en papier ou en carton ; signets ; porte-crayons ; crayons, stylos ; sous-main ; boîtes en carton ou en papier ; photographies ; étiquettes en papier pour les bagages, étiquettes non en tissu ; linge de table en papier, nappes, serviettes et sets de table en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; mouchoirs de poche en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage ; feuilles et films en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table, linge de maison ; linge de lit ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; housses pour coussins et housses de protection pour meubles ;

Articles pour fumeurs, briquets, cendriers, allumettes, cigares, étuis à cigares, étuis à cigarettes ;

Aide à la gestion d'activités commerciales ; conseils et assistance en matière de gestion commerciale ; expertises en organisation d'entreprise ; informations et renseignements d'affaires ; services de recherches et d'enquêtes commerciales ; estimations en affaires commerciales ; gestion des affaires commerciales ; services d'étude de marché et d'enquête commerciale ; services de relations publiques, à savoir, mise en relation avec un réseau d'experts ; réalisation de plans de performance et de plans d'actions dans le domaine commercial ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires, de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; parrainage d'événements médiatiques ; services d'organisation d'expositions et salons à buts commerciaux et publicitaires ; gestion de campagne de marketing direct ; gestion comptable de biens immobiliers ; gérance administrative de biens immobiliers ; gérance administrative de lotissements, de logements, de locaux et d'immeubles à usage commercial, d'entrepôts, de bâtiments de production, de bâtiments logistiques ; gérance administrative de centres et de complexes sportifs, de centres de remise en forme, de centres et de complexes de loisirs, de résidences de loisirs, de centres et de complexes de vacances, de résidences et de camps de vacances, de villages de vacances, de logements temporaires, d'hôtels, de résidences hôtelières, de chaînes hôtelières ; gestion administrative de projets immobiliers ; gestion administrative de charges locatives ; constitution de dossiers en vue de l'obtention de permis de construire ou de toute autre autorisation administrative nécessaire à la réalisation de travaux dans le domaine immobilier ;

Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données en ligne ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; location d'appareils de télécommunication ; location de modems ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services de messagerie électronique ;

Services de loisirs et de divertissement ; organisation d'activités sportives et culturelles ; informations en matière de loisirs et de divertissement ; en matière de loisirs, de divertissements ; services d'exploitation de centres et de complexes sportifs, de centres de remise en forme, d'installations sportives, de parcours de golf, courts de tennis, de stades, de piscines, de centres et de complexes de loisirs ; enseignement de la gymnastique, de la danse ; services de culture physique ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation de salles de cinéma, de salles de jeux ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de compétitions sportives ; organisation de spectacles, de représentations théâtrales, de bals ; services de discothèques ; location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ; mise à disposition d'installations sportives ; mise à disposition d'installations et d'équipements destinés aux loisirs et à la détente ; location et mise à disposition d'appareils et d'accessoires audio et vidéo, de vidéoprojecteurs ; publication et publication électronique de produits de l'imprimerie, imprimés, livres, journaux, périodiques, magazines, revues, publications, articles et brochures dans le domaine immobilier, de l'architecture et de l'urbanisme ; services d'édition et de publication de textes (autres que publicitaires), de livres, de revues, de périodiques, de magazines, de brochures et de publications dans le domaine de l'immobilier, de l'architecture et de l'urbanisme y compris en ligne ; production de films sur bandes vidéos ;

Services de restauration (alimentation), bars, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars], services de traiteur, salons de thé, services de glaciers ; services hôteliers ; hébergement temporaire ; réservation d'hôtels ; services de location de logements temporaires et de salles de réunions ; location de constructions transportables, de tentes, de chaises, de tables, de linge de table, de vaisselle et de verrerie ; crèches et pouponnières d'enfants ;

Soins d'hygiène et de beauté (hygiène et beauté) ; salons de beauté ; SPA ; salons de coiffure ; services de massage ; services de thalassothérapie et de balnéothérapie ; services de stations thermales ; services de saunas ; services de solariums ; services de manucure et de pédicure.