Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NUIT - REVE
Basté S.A.

Numéro de dépôt :
1355024
Date de dépôt :
07/05/1986
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
07/05/2006

Présentation de la marque NUIT - REVE

Déposée le 7 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) Basté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « NUIT - REVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Basté domicilié(e) B.P. 63 16, Route de la Schlucht, 68140 MUNSTER (dossier no 2067818) - France et immatriculée sous le numéro RCS 917 120 982 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Basté S.A. Jean-Pierre Basté domicilié(e) (dossier no 2067818) - France.

La marque NUIT - REVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NUIT - REVE est expirée depuis le 7 mai 2006.

Basté a également déposé les autres marques suivantes : ST TROPEZ , CROC'NEIGE , BASTE VOTRE PATISSERIE , FUNKY , NIAGARA , BASTÉ Les industriels de la distribution , LA PATISSIERE DE BASTE , CHENONCEAUX , ANTIBES , CHERUBIN


Basté S.A. - B.P. 63 16, Route de la Schlucht, 68140 MUNSTER (dossier no 2067818) - France - SIREN 917120982


Basté S.A. Jean-Pierre Basté - (dossier no 2067818) - France


Renouvellement sans limitation le 25 avril 1996 n°2067818 - Publication au BOPI 1996-04-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.