Marque expirée - Marque en non vigueur

MAEVA
BASTE S.A.

Numéro de dépôt :
1357411
Date de dépôt :
23/05/1986
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
23/05/2016
MAEVA de BASTE

Présentation de la marque MAEVA

Déposée le 23 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) BASTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « MAEVA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASTE domicilié(e) ROUTE DE LA SCHLUCHT, BP 63,68140 MUNSTER/STOSSWIHR (dossier no 2313155) - 68140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 917 120 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASTE S.A. DIDIER CHERVIN domicilié(e) ROUTE DE LA SCHLUCHT, B.P. 63,68140 MUNSTER/STOSSWIHR (dossier no 2313155) - 68140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAEVA est expirée depuis le 23 mai 2016.

BASTE a également déposé les autres marques suivantes : ST TROPEZ , CROC'NEIGE , BASTE VOTRE PATISSERIE , FUNKY , NIAGARA , BASTÉ Les industriels de la distribution , LA PATISSIERE DE BASTE , CHENONCEAUX , ANTIBES , CHERUBIN


BASTE S.A. - ROUTE DE LA SCHLUCHT, BP 63,68140 MUNSTER/STOSSWIHR (dossier no 2313155) - 68140 - France - SIREN 917120982


BASTE S.A. DIDIER CHERVIN - ROUTE DE LA SCHLUCHT, B.P. 63,68140 MUNSTER/STOSSWIHR (dossier no 2313155) - 68140 - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 2006 n°2313155 - Publication au BOPI 2006-04-21

Renouvellement sans limitation n°2068270 - Publication au BOPI 1996-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.