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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BASTE
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LES SECRETS DU PATISSIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES SECRETS DU PATISSIER
BASTE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97662075
Date de dépôt :
30/01/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2017

Présentation de la marque LES SECRETS DU PATISSIER

Déposée le 30 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) BASTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES SECRETS DU PATISSIER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASTE domicilié(e) 16 ROUTE DE LA SCHLUCHT,68140 (dossier no 2327805) - 68140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 917 120 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASTE S.A. DIDIER CHERVIN domicilié(e) 16 ROUTE DE LA SCHLUCHT,68140 STOSSWIHR (dossier no 2327805) - 68140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES SECRETS DU PATISSIER est expirée depuis le 30 janvier 2017.

BASTE a également déposé les autres marques suivantes : ST TROPEZ , CROC'NEIGE , BASTE VOTRE PATISSERIE , FUNKY , NIAGARA , BASTÉ Les industriels de la distribution , LA PATISSIERE DE BASTE , CHENONCEAUX , ANTIBES , CHERUBIN


BASTE SOCIETE ANONYME - 16 ROUTE DE LA SCHLUCHT,68140 (dossier no 2327805) - 68140 - France - SIREN 917120982


BASTE S.A. DIDIER CHERVIN - 16 ROUTE DE LA SCHLUCHT,68140 STOSSWIHR (dossier no 2327805) - 68140 - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2006 n°2327805 - Publication au BOPI 2006-11-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Produits et préparations faites de céréales pour pâtisserie et confiserie, glace comestible, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.