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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BASTE
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LA PATISSIERE DE BASTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PATISSIERE DE BASTE
BASTE S.A., route de la Schlucht, STOSSWIHR, 68140 MUNSTER

Numéro de dépôt :
1250675
Date de dépôt :
06/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/1993
LA PATISSIERE DE BASTE de BASTE

Présentation de la marque LA PATISSIERE DE BASTE

Déposée le 6 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) BASTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PATISSIERE DE BASTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque LA PATISSIERE DE BASTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PATISSIERE DE BASTE est expirée depuis le 6 juillet 1993.

BASTE a également déposé les autres marques suivantes : ST TROPEZ , CROC'NEIGE , BASTE VOTRE PATISSERIE , FUNKY , NIAGARA , BASTÉ Les industriels de la distribution , CHENONCEAUX , ANTIBES , CHERUBIN , BIBI-LOLO


BASTE S.A., route de la Schlucht, STOSSWIHR, 68140 MUNSTER - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-13

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, gelées de viande, de poisson, de fruits et de légumes, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves de viande et de poisson, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices, glace pour but de réfrigération.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.