Déposée le 30 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) BASTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR),
la marque française « IDEAL CAKE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASTE domicilié(e) route de la Schlucht, BP 63,68140 MUNSTER/STOSSWIHR (dossier no 2340024) - 68140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 917 120 982 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASTE S.A. DIDIER CHERVIN domicilié(e) BP 63, 16 ROUTE DE LA SCHLUCHT,68140 MUNSTER/STOSSWIHR (dossier no 2340024) - 68140 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BASTE S.A. - route de la Schlucht, BP 63,68140 MUNSTER/STOSSWIHR (dossier no 2340024) - 68140 - France - SIREN 917120982
BASTE S.A. DIDIER CHERVIN - BP 63, 16 ROUTE DE LA SCHLUCHT,68140 MUNSTER/STOSSWIHR (dossier no 2340024) - 68140 - France
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2007 n°2340024 - Publication au BOPI 2007-04-25
Renouvellement sans limitation n°2088173 - Publication au BOPI 1997-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du caffarines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace à rafraîchir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "IDEAL CAKE"
