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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BASTÉ
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D.SER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.SER
BASTÉ S.A., route de la Schlucht, STOSSWIHR, 68140 MUNSTER.

Numéro de dépôt :
1206765
Date de dépôt :
16/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1992

Présentation de la marque D.SER

Déposée le 16 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) BASTÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D.SER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASTÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque D.SER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.SER est expirée depuis le 16 juin 1992.

BASTÉ a également déposé les autres marques suivantes : ST TROPEZ , CROC'NEIGE , BASTE VOTRE PATISSERIE , FUNKY , NIAGARA , BASTÉ Les industriels de la distribution , LA PATISSIERE DE BASTE , CHENONCEAUX , ANTIBES , CHERUBIN


BASTÉ S.A., route de la Schlucht, STOSSWIHR, 68140 MUNSTER. - France


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces; épices, glace.