CROC'NEIGE
Présentation de la marque CROC'NEIGE
Déposée le 16 février 2001 par la Société Anonyme (SA) BASTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROC'NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CROC'NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROC'NEIGE est expirée depuis le 16 février 2011.
BASTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35
Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14