Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROC'NEIGE
BASTE S.A

Numéro de dépôt :
3085055
Date de dépôt :
16/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2011

Présentation de la marque CROC'NEIGE

Déposée le 16 février 2001 par la Société Anonyme (SA) BASTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROC'NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASTE domicilié(e) 16, route de la Schlucht, 68140 STOSSWIHR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASTE S.A - France.

La marque CROC'NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROC'NEIGE est expirée depuis le 16 février 2011.

BASTE a également déposé les autres marques suivantes : ST TROPEZ , BASTE VOTRE PATISSERIE , FUNKY , NIAGARA , BASTÉ Les industriels de la distribution , LA PATISSIERE DE BASTE , CHENONCEAUX , ANTIBES , CHERUBIN , BIBI-LOLO


BASTE S.A - 16, route de la Schlucht, 68140 STOSSWIHR - France


BASTE S.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Confiserie (boule de blancs d'ufs battus en neige, enrobée de chocolat sur une semelle gaufrée.).