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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Basté
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CHERUBIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHERUBIN
Basté S.A.

Numéro de dépôt :
1373186
Date de dépôt :
23/09/1986
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
23/09/2006

Présentation de la marque CHERUBIN

Déposée le 23 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) Basté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « CHERUBIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Basté domicilié(e) B.P. 63 16, Route de la Schlucht, 68140 MUNSTER/STOSSWIHR (dossier no 2068269) - France et immatriculée sous le numéro RCS 917 120 982 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Basté S.A. Jean-Pierre domicilié(e) (dossier no 2068269) - France.

La marque CHERUBIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHERUBIN est expirée depuis le 23 septembre 2006.

Basté a également déposé les autres marques suivantes : ST TROPEZ , CROC'NEIGE , BASTE VOTRE PATISSERIE , FUNKY , NIAGARA , BASTÉ Les industriels de la distribution , LA PATISSIERE DE BASTE , CHENONCEAUX , ANTIBES , BIBI-LOLO


Basté S.A. - B.P. 63 16, Route de la Schlucht, 68140 MUNSTER/STOSSWIHR (dossier no 2068269) - France - SIREN 917120982


Basté S.A. Jean-Pierre - (dossier no 2068269) - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 1996 n°2068269 - Publication au BOPI 1996-05-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.